Un salarié peut-il refuser de suivre une formation sécurité ?

« Je connais déjà les consignes, pas besoin », « Je n’ai pas le temps », « Ça ne m’intéresse pas »… Un salarié peut-il réellement refuser une formation à la sécurité demandée par son employeur ?

L’employeur a l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé de ses salariés. Dans ce cadre, le Code du travail prévoit notamment l’organisation d’une formation pratique et appropriée à la sécurité pour les salariés concernés.

Une formation qui peut s’imposer au salarié

Lorsqu’une formation sécurité est nécessaire à l’exercice du poste et demandée par l’employeur dans le cadre de ses obligations, elle s’inscrit dans l’exécution du contrat de travail. Le salarié ne peut donc pas simplement décider de ne pas y participer. Un refus injustifié peut, selon les circonstances, entraîner des conséquences disciplinaires.

La situation doit toutefois être appréciée selon la formation concernée et ses modalités d’organisation. La question du temps de travail est notamment importante : les formations obligatoires qui conditionnent l’exercice d’une activité ou d’une fonction constituent du temps de travail effectif et doivent être organisées comme telles.

Mais toutes les formations sécurité ne sont pas automatiquement obligatoires pour chaque salarié. Prenons l’exemple du SST (Sauveteur Secouriste du Travail) : la réglementation n’impose pas à tous les salariés d’être titulaires du certificat SST. L’employeur organise les secours en fonction des risques présents dans son entreprise et doit notamment prévoir la présence de personnel formé aux premiers secours dans certaines situations.

Il faut donc distinguer l’obligation de l’employeur d’assurer la sécurité et d’organiser les formations nécessaires de l’obligation individuelle pour chaque salarié de suivre une formation donnée.

Autre point important : lorsqu’une formation non obligatoire est proposée en dehors du temps de travail dans les conditions prévues par le Code du travail, l’accord du salarié peut être nécessaire. Son refus ne constitue alors ni une faute ni un motif de licenciement.

Au-delà de l’obligation, expliquer l'utilité de la formation

Faire participer un salarié à une formation sécurité ne devrait pas se limiter à lui communiquer une date et une convocation. Expliquer les risques auxquels il peut être exposé, les situations qu’il peut rencontrer et l’utilité concrète de la formation contribue aussi à donner du sens à la démarche.

Une formation adaptée au poste et aux risques rencontrés permet au salarié d’acquérir les bons réflexes et participe plus largement à la prévention des accidents dans l’entreprise.

Wotan Formation accompagne les entreprises dans la formation de leurs équipes à la prévention des risques professionnels et à la sécurité au travail.